Déposée le 15 mai 1992 par SMITH & NEPHEW DYONICS INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DYOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est SMITH & NEPHEW DYONICS INC., domicilié(e) 160 Dascomb Road, Andover - Massachusetts ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES SARL - France.
La marque DYOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYOSITE est expirée depuis le 15 mai 2002.
SMITH & NEPHEW DYONICS INC a également déposé les autres marques suivantes : STILLIFE , DYONICS PROLINE
SMITH & NEPHEW DYONICS INC. - 160 Dascomb Road, Andover - Massachusetts ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET ORES SARL - France
Inscription le 17 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245820 - Publication au BOPI 1997-11-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Appareils électriques et scientifiques, notamment appareils d'observation à fibre optique; appareils de sondage notamment sondes souples d'observation à distance et de photographie; sources de lumière, sources d'éclairement pour microscopes, sources d'éclairement à fibre optique comprenant des sources de lumière adaptées à la transmission de lumière par fibres optique, guides d'images et de lumière à fibre optique; lecteurs de cartes et controleurs à fibre optique et caméras, caméras vidéo, adaptateur de caméra et coupleurs de caméra.Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, motorisés ou non motorisés, et leurs éléments constitutifs, arthroscopes et endoscopes à fibre optique, équipement pour salles d'opération notamment plateaux de stérilisation, champs opératoires, tables d'équipement chirurgical, supports de jambes et de pieds
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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